Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site de l’association Le Cœur des Particuliers.

2. Acceptation des CGU :

En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. En cas de désaccord, il lui est conseillé de quitter le site.

3. Services proposés :

Le site fournit des informations sur l’association, ses services, et permet de contacter l’équipe ou de s’inscrire comme membre. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

4. Accès au site :

L’accès au site est gratuit. Cependant, l’association ne garantit pas que le site sera accessible en permanence ou exempt de bugs. Elle se réserve le droit de suspendre l’accès pour des raisons de maintenance.

5. Responsabilités de l’utilisateur :

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et respectueuse. Il lui est interdit de :

Accéder ou tenter d’accéder à des parties non autorisées du site.
Introduire des logiciels malveillants ou tenter de perturber le fonctionnement du site.

6. Propriété intellectuelle :

Les contenus (textes, images, logos) présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’association Le Cœur des Particuliers. Toute reproduction, distribution, ou utilisation sans autorisation est interdite.

7. Données personnelles :

L’utilisation du site peut nécessiter la collecte de données personnelles. Consultez notre [Politique de Confidentialité] pour en savoir plus sur la gestion de vos données.

8. Liens externes :

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites externes.

9. Modification des CGU :

L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

10. Droit applicable :

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux dont dépend le siège social de l’association.

En utilisant notre site, vous contribuez à notre mission. Merci de votre engagement envers une utilisation respectueuse et conforme à nos valeurs.